Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC ROMAIN
Numéro de dépôt :
1245543
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/04/1993
Présentation de la marque ARC ROMAIN
Déposée le 28 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES PORTALIS 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « ARC ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC ROMAIN est expirée depuis le 28 avril 1993.
CONSERVERIES PORTALIS 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06